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Textes de référence > Directives, Recommandations CESR, lois, décrets et arrêtés > Recommandations CESR
Accueil - Textes de référence > Directives, Recommandations CESR, lois, décrets et arrêtés > Recommandations CESR

 
 Recommandations CESR
05/07/2010 : 
Avantages : Rapport sur les bonnes et les mauvaises pratiques

05/07/2010 : 
Question & Réponses : Comprendre la définition de la notion de conseil aux termes de la Directive MIF

02/01/2008 : 
Lignes directrices du CESR concernant les actifs éligibles aux investissements des OPCVM
(English version)
26/12/2007 : 
Recommandation du CESR sur les obligations minimales en matière d'enregistrement aux fins de l'application de l'article 51(3) de la directive d'application de la directive MIF
(English version)
12/12/2007 : 
Publication et consolidation des données relatives à la transparence de marché de la directive MIF - Lignes directrices et recommandations de Niveau 3 du CESR pour une mise en oeuvre harmonisée de la Directive 2004/39/EC et du Règlement 1287/2006 de la Commission européenne
(English version)
12/12/2007 : 
Recommandations de niveau 3 du CESR sur la déclaration des transactions de la Directive MIF
(English version)
30/10/2007 : 
Meilleure exécution dans le contexte de la directive MIF : Questions - Réponses du CESR

10/02/2005 : 
Recommandation du CESR en vue d'une application cohérente du Règlement de la Commission européenne sur les prospectus n° 809/2004 - février 2005
(English version)

 

 

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